
Pourquoi choisir Groupe SBSE
Chez Groupe SBSE, nous allions expertise technique, approche humaine et engagement en faveur de l’inclusion.
En tant qu’ingénieurs spécialisés dans l’accessibilité, nous intervenons dès la conception pour garantir des projets conformes, durables et éligibles aux programmes de financement de la SCHL avec APH Select.
Notre maîtrise des normes (CSA B651:23), des principes de conception universelle et de la certification RHFAC nous permet d’accompagner nos clients avec rigueur et efficacité, tout en plaçant les usagers au cœur de chaque projet.

Architecture et Accesibilité
Chez Groupe SBSE, nous collaborons avec tous types d’architectes qu’ils soient indépendants,
firmes ou acteurs publics, pour accompagner la réalisation de projets durables, fonctionnels et
inclusifs.
Notre rôle est de soutenir la conception en apportant une expertise technique ciblée, en
veillant à la qualité d’usage, à l’intégration sociale et à la conformité réglementaire.
Nous plaçons les besoins réels des occupants au cœur de chaque démarche, en alliant précision technique et compréhension humaine. En parallèle, nous prenons en charge vos projets d’accessibilité.
Nous pensons que l’accessibilité ne doit jamais être une contrainte, mais une opportunité d’innover, d’inclure et de valoriser.
Notre mission est d’accompagner les porteurs de projets immobiliers, dans la mise en œuvre de
bâtiments accessibles et financés intelligemment, en tirant parti d’aides disponibles tels que l’APH
Select de la SCHL.



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Architecture
Une expertise complémentaire au service des concepteurs
Chez Groupe SBSE, nous ne réalisons pas de conception architecturale, mais nous collaborons étroitement avec les architectes, qu’ils soient indépendants, en agence ou issus du secteur public, pour soutenir la concrétisation de projets durables, fonctionnels et inclusifs.
Notre rôle est d’apporter une expertise technique multidisciplinaire qui vient enrichir et sécuriser le processus architectural à toutes les étapes du projet. Nous intervenons pour assurer la conformité réglementaire, l’optimisation des performances du bâtiment et l’intégration des critères d’accessibilité.
Une approche centrée sur l’usage et la conformité
Notre accompagnement vise à garantir que chaque projet est pensé en fonction de l’expérience des usagers, tout en répondant aux normes en vigueur (accessibilité, performance énergétique, structure, etc).
Nous contribuons à anticiper les contraintes techniques, à éviter les erreurs coûteuses et à faciliter les démarches réglementaires.
Que ce soit pour des bâtiments neufs, des rénovations majeures ou des projets d’adaptation fonctionnelle, notre équipe agit en interface entre la vision architecturale et les exigences techniques.
Accessibilité
Chez Groupe SBSE, nous accompagnons les projets d’accessibilité, qu’il s’agisse de bâtiments neufs ou existants, en conformité avec les exigences du programme de financement APH Select de la SCHL.
Pour être en accord avec la SCHL, votre projet doit répondre à deux conditions précises en matière d’accessibilité.
La première est obligatoire pour tous les projets : tous les logements doivent être entièrement visitables et les aires communes exemptes d’obstacles, conformément à la norme CSA B651:23
La seconde correspond à un choix parmi trois options reconnues par la SCHL pour démontrer un engagement concret envers l’accessibilité :
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Respecter la norme CSA B651:23 pour au moins 15 % des logements
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Intégrer les principes de conception universelle pour 15% des logements
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Obtenir une note minimale de 60 % à la certification RHFAC de la Fondation Rick Hansen.
Chez Groupe SBSE, nous analysons chaque bâtiment afin de recommander l’option la plus adaptée à ses caractéristiques et la plus économique à votre situation, tout en assurant sa conformité et son admissibilité au financement.
Notre service incluent :
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L’analyse des plans et esquisses pour intégrer la norme CSA B651:23 dès la conception
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L’accompagnement dans l’application concrète des principes de conception universelle
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La coordination avec les parties prenantes (architectes, promoteurs, évaluateurs RHFAC)
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La préparation à la certification RHFAC (v4.0) de la Fondation Rick Hansen, avec objectif d'une note ≥ 60 %
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La constitution d’un dossier d’accessibilité solide pour appuyer la demande de financement APH Select
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Des recommandations personnalisées pour optimiser l’expérience usager et la valeur sociale du projet
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Une intervention en amont du dépôt pour éviter les corrections coûteuses en cours de route
La norme CSA B651:23
La norme CSA B651:23 établit les exigences techniques permettant de rendre les bâtiments accessibles aux personnes ayant des limitations physiques, sensorielles ou cognitives.
Reconnue à l’échelle nationale, elle constitue un socle réglementaire essentiel dans les projets soumis au programme APH Select de la SCHL.
Ce que couvre la norme CSA B651:23 :
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Accès et circulation : dimensions minimales des couloirs, portes, aires de manœuvre pour fauteuils roulants
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Rampes, escaliers et ascenseurs : pentes admissibles, commandes accessibles, mains courantes sécuritaires
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Installations sanitaires : toilettes, lavabos et douches adaptés aux divers profils d’usagers
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Dispositifs de commande : interrupteurs, poignées, boutons et contrôles utilisables sans effort excessif
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Contraste visuel : recommandations précises sur le contraste de luminance (couleur) pour améliorer la lisibilité et la perception
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Signalisation : textes en gros caractères, pictogrammes clairs, orientation tactile ou sonore selon les besoins
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Équipements collectifs : postes de remplissage de bouteilles d’eau, fontaines, distributeurs et interfaces accessibles
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Réduction des obstacles cognitifs : lignes directrices pour limiter la surcharge visuelle, sonore ou informationnelle
La Conception Universelle
La conception universelle est une approche de conception inclusive qui vise à créer des environnements utilisables par tous, peu importe l’âge, les capacités physiques, sensorielles ou cognitives des usagers.
Elle va au-delà des normes techniques minimales en anticipant les besoins de l’ensemble des occupants, sans nécessiter d’adaptations spécifiques.
Elle se base sur 7 principes à respecter. Reconnue par la SCHL dans le cadre du programme APH Select, elle peut être utilisée comme l’un des trois moyens de répondre aux exigences en matière d’accessibilité.
Les 7 principes de la conception universelle :
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Utilisation équitable : les espaces doivent être accessibles et confortables pour tous, sans exclusion ni stigmatisation
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Souplesse d’utilisation : adaptation possible à différents modes d’utilisation, préférences ou capacités
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Utilisation simple et intuitive : compréhension facile de l’espace, sans effort cognitif excessif
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Perceptibilité de l’information : signalisation visuelle, tactile et auditive pensée pour tous les profils
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Tolérance à l’erreur : les aménagements minimisent les risques ou conséquences d’erreurs involontaires
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Faible effort physique : les déplacements et manipulations doivent être fluides et peu contraignants
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Dimensions adaptées : les volumes et dégagements permettent l’accès et l’usage partous, y compris en fauteuil roulant ou avec aide à la mobilité
La conception universelle favorise des bâtiments véritablement inclusifs, en améliorant à la fois l’expérience utilisateur et la performance sociale du projet.
Certification RHFAC v4.0 - Fondation Rick Hansen
La Certification en matière d’Accessibilité de la Fondation Rick Hansen (RHFAC) est un programme d’évaluation reconnu à l’échelle nationale qui mesure le niveau d’accessibilité réel d’un bâtiment.
La version v4.0, utilisée dans le cadre du programme APH Select de la SCHL, permet de démontrer l’impact social d’un projet en attribuant un score objectif basé sur des critères rigoureux.
Une note d’au moins 60 % est requis pour être admissible au financement.
Ce que couvre la certification RHFAC v4.0 :
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Accès au site : stationnement, entrées, rampes extérieures, voies piétonnes
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Entrées et déplacements intérieurs : accès sans obstacle, zones de manœuvre, ascenseurs, pentes
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Signalisation et orientation : contrastes visuels, pictogrammes, affichage, orientation visuelle et tactile
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Aménagements intérieurs : comptoirs, équipements, mobilier accessibles et utilisables
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Systèmes de communication : alarmes sonores et visuelles, interphones, technologies d’assistance
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Sanitaires : toilettes universelles, salles de bain accessibles, dégagements et équipements adaptés
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Sensibilité aux limitations sensorielles et cognitives : réduction de la surcharge sensorielle, lisibilité des lieux
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Évaluation terrain par un professionnel accrédité RHFAC, avec production d’un apport détaillé
La certification RHFAC v4.0 attribue une note sur 100 % :
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≥ 60 % : niveau “Certifié RHFAC”
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≥ 80 % : niveau “Certifié RHFAC Or”
Chez Groupe SBSE, nous préparons vos projets en lien direct avec les critères de la fondation, afin de garantir une note élevé et une reconnaissance officielle d’accessibilité.